Espace Presse & Publications Légales

Actualités Officielles & Avis Administratifs 2026

Retrouvez l'ensemble des communiqués de presse, arrêtés, comptes-rendus des assemblées statutaires et déclarations administratives émises par l'association CA CAQUETTE.

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Transparence Administrative : « Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. » Les délibérations de nos assemblées sont rendues publiques pour l'information des adhérents et partenaires.
Exercice 2026

Archives des Communiqués & Délibérations

Communiqué N° 2026-08 TOULOUSE, LE 02 SEPTEMBRE 2026

Conventionnement 2026-2028 avec la DRAC Occitanie et la Ville de Toulouse

Le bureau de l'association annonce le renouvellement triennal de son partenariat institutionnel avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC Occitanie) et la Direction des Affaires Culturelles de Toulouse. Ce dispositif soutient spécifiquement le pôle de prêt solidaire de matériel scénique pour les compagnies émergentes et les quartiers prioritaires.

Décision : Approbation unanime du Conseil d'Administration du 28 août 2026. Référence : CONV-DRAC-2026-OCC-041.
Avis Administratif TOULOUSE, LE 15 JUILLET 2026

Validation du Bilan Semestriel d'Activité et des Comptes de Mi-Parcours 2026

Lors de sa séance plénière semestrielle, le Conseil d'Administration a examiné l'état d'avancement du plan d'action 2026. 84 représentations ont été sécurisées et équipées sur les six premiers mois de l'année. Les engagements budgétaires restent strictement alignés sur le prévisionnel voté en Assemblée Générale.

Accès Documentaire : Le relevé d'orientations est consultable sur demande au siège ou via notre page de transparence financière.
Sécurité ERP TOULOUSE, LE 02 MAI 2026

Agrément Préfectoral et Contrôle des Installations Scéniques Mobiles

L'ensemble des scènes démontables et praticables de l'association ont passé avec succès le contrôle technique périodique annuel certifié par un organisme de contrôle indépendant agréé par le Ministère de l'Intérieur. Aucun défaut structurel n'a été relevé.

Certification : Registre de sécurité mis à jour le 02/05/2026, conservé au siège 14 RUE DE LA GAIETE, 31400 TOULOUSE.
Vie Statutaire TOULOUSE, LE 20 JANVIER 2026

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire 2026

Adoption du rapport moral 2025, quitus au trésorier pour les comptes de l'exercice précédent et fixation des cotisations 2026. Renouvellement partiel des membres du bureau exécutif conformément aux statuts Loi 1901.

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